2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)
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mercredi 23 février 2022
Délégation aux droits des femmes : Egalité économique et professionnelle ; Mise en œuvre des recommandations adoptées par la Délégation au cours de la législature
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mercredi 23 février 2022
Délégation aux droits des femmes : Egalité économique et professionnelle ; Mise en œuvre des recommandations adoptées par la Délégation au cours de la législature
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mercredi 23 février 2022
Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs
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mercredi 16 février 2022
Commission des affaires culturelles : Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris ; Bilan de l’activité de la Commission pour la XVe législature
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mercredi 9 février 2022
1ère séance : Modernisation de la régulation du marché de l'art ; Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles ; Démocratisation du sport
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mercredi 9 février 2022
1ère séance : Modernisation de la régulation du marché de l'art ; Reconnaissance de la Nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles ; Démocratisation du sport
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mercredi 9 février 2022
Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
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mercredi 2 février 2022
Commission des affaires culturelles : Démocratiser le sport en France , améliorer la gouvernance des fédérations sportives et sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (nouvelle lecture)
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mercredi 2 février 2022
Commission des affaires culturelles : Démocratiser le sport en France , améliorer la gouvernance des fédérations sportives et sécuriser les conditions d’exercice du sport professionnel (nouvelle lecture)
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mardi 25 janvier 2022
Questions au Gouvernement - Mardi 25 janvier 2022
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mardi 25 janvier 2022
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction des pratiques visant à modifier l'orientation sexuelle ; Protection des enfants (CMP) ; Restitution de biens culturels aux ayants droit de victimes de persécutions antisémites
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