• mercredi 23 février 2022
    Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs
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  • mercredi 9 février 2022
    Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique
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  • mardi 1er février 2022
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 1er février 2022
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 19 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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  • mercredi 19 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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  • mercredi 19 janvier 2022
    Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
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  • jeudi 16 décembre 2021
    1ère séance : Différenciation, Décentralisation, Déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite)
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  • mercredi 15 décembre 2021
    Commission des affaires culturelles : Rapport de la mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives ; Point sur les pétitions renvoyées à la commission
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  • mercredi 17 novembre 2021
    Commission des affaires culturelles : M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
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  • samedi 6 novembre 2021
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) (suite) : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (compte spécial)
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  • jeudi 4 novembre 2021
    Cadre de l’enseignement hybride ou à distance : Auditions diverses
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