Agenda

Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l’Assemblée nationale, organisation d'une table-ronde réunissant les organisations syndicales représentant les personnels de l’Assemblée nationale :– Mme Véronique ROTKOPF et MM. Fabrice LETRÉCHER et Christophe VASLET, représentant le SNAFAN-FO – MM. François RAMPIN et Alain FAUCHOUX, représentant le SPAN-CGT – MM. Alain GÉRY et Patrice PÉTRIARTE, représentant SOLIDAIRES-Assemblée nationale

Réunion préparatoire du groupe de travail sur le nouvel axe retenu par le Bureau pour le 1er semestre 2018 : "La prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale"- Définition du calendrier des travaux - Programme des auditions - Échange de vues

À 14 heures– Examen du rapport par les membres du groupe de travail

À 13 heures 30– Échange de vues entre les membres du groupe de travail sur les propositions du rapport

À 13 heures– Audition de M. Jean-Marc GABOUTY, Sénateur de la Haute-Vienne, Vice-président duSénat, Président de la délégation du Bureau chargée des ressources humaines et del’Association pour la gestion des assistants de sénateurs (AGAS)À 13 heures 45– Audition de M. Jean-Marie MARX, Directeur général de l’Association pour l’emploi descadres (APEC)À 14 heures 30– Audition de Mme Brigitte GRÉSY, Secrétaire générale du Conseil supérieur de l’égalitéprofessionnelle entre les femmes et les hommes (CSEP)

À 13 heures– Synthèse des contributions déposées sur le site de l’Assemblée nationale et des contributions directement transmises au groupe de travailÀ 13 heures 45– Audition de M. Mickaël LEVY et Mme Trixie MEYSSONNIER, Secrétaires généraux du Syndicat national des collaborateurs parlementaires – Force ouvrière (SNCP-FO)À 14 heures 30– Audition de Mme Florence FAYE, Secrétaire générale, et Mme Astrid MORNE, Secrétaire générale adjointe, du syndicat Union nationale des syndicats autonomes - Union syndicale des collaborateurs parlementaires (UNSA-USCP)

À 13 heures– Audition de M. Emmanuel LARSONNEUR, Secrétaire général, et M. Simon DESMAREST,représentant, de la Confédération générale du travail-Collaborateurs parlementaires (CGT-CP)À 13 heures 45– Audition de M. Arthur MOREAU, Mme Laurence de SAINT SERNIN etM. Patrice PETRIARTE, Secrétaires généraux de Solidaires-Assemblée nationaleÀ 14 heures 30– Audition de Mme Mathilde JULIÉ-VIOT et Mme Assia HEBBACHE, porte-parole ducollectif Chair Collaboratrice

À 13 heures :– Audition de M. Brayen Sooranna, Secrétaire de section de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) à l’Assemblée nationale ;À 13 heures 45 :– Audition de M. Gonzague de Chantérac, délégué, et Mme Alix Fourier-Jeu, déléguée adjointe, de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)-Parlement.

À 13 heures– Table ronde sur la formation professionnelle des collaborateurs parlementaires :- Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) : Mme Martine FRANÇOIS,directrice générale adjointe chargée du développement de la formation- École nationale d’administration (ENA) : Mme Maguelone ORLIANGE-LADSOUS,cheffe du service de la formation des auditeurs- Fonds de gestion du congé individuel de formation (FONGECIF) : Mme Lydie MACREZ,directrice Conseil et finances du Fongecif Île-de-France- Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) : M. Thorniké GORDADZÉ, conseillerpédagogique Formation, études et recherche- Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ) : M. Frédéric DESAUNETTES,directeur adjoint- Organisme Opcalia : Mme Diane RAAD, conseillère formation- Université Paris 1-Panthéon Sorbonne : M. Frédéric SAWICKI, professeur de sciencespolitiques, responsable pédagogique du master 2 « Affaires publiques – administration dupolitique »À 14 heures 30– Audition de Mme Marie-Françoise CLERGEAU, ancienne députée de Loire-Atlantique,Questeure sous la XIVe législature

– À 13 heures : Audition de M. Paul-Henri ANTONMATTEI, avocat associé au cabinet Barthélémy, professeur de droit à la faculté de droit et de sciences politiques de l’université de Montpellier– À 13 heures 45 : Audition de M. Gilles BÉLIER et Mme Aurélie CORMIER LE GOFF, avocats, auteurs d’un « Mémorandum sur les modalités juridiques d’adoption d’un instrumentum portant conditions générales de travail et d’emploi des collaborateurs parlementaires de droit privé » (juin 2015)– À 14 heures 30 : Audition de M. Olivier DUTHEILLET DE LAMOTHE, avocat associé au cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre, président honoraire de la section sociale du Conseil d’État