Agenda

— Table ronde, ouverte à la presse : « Un nouveau regard sur le Parlement »- M. Bertrand-Léo Combrade, maître de conférences en droit public à l’Université de Picardie Jules Verne, chercheur associé à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne, auteur d’une thèse sur « L’obligation d’étude d’impact des projets de loi » ;- M. Alexis Fourmont, docteur en droit public de l'Université Panthéon-Assas , auteur d’une thèse sur « L’opposition parlementaire en droit constitutionnel allemand et français » ;- Mme Audrey de Montis, maître de conférences à l’Université de Rennes I, auteure d’une thèse sur « La rénovation de la séance publique du Parlement français ; étude sur l’efficacité politique de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 » ;- M. Basile Ridard, docteur de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, enseignant contractuel à l’Université de Picardie Jules Verne, auteur d’une thèse sur « L’encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative. Étude comparée : Allemagne, Espagne, France, Royaume-Uni ».

— Table ronde, ouverte à la presse : « Vers un Parlement plus efficace et plus rationnel : quels exemples peuvent être tirés des parlements étrangers ? »- M. Denis Baranger, professeur de droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas, directeur adjoint de l’Institut Michel Villey, Membre du groupe de travail de l’Assemblée nationale sur l’avenir des institutions ;- M. Armel Le Divellec, professeur de droit constitutionnel et de droit public comparé à l’Université Paris II Panthéon-Assas, co-directeur et secrétaire de rédaction de la revue Jus Politicum.

— Table ronde sur les pistes de réformes pour un Parlement plus efficace et plus rationnel réunissant :- M. Philippe Blachèr, professeur de droit public à l’Université Lyon III ;- M. Guillaume Tusseau, professeur de droit public à Sciences Po Paris ;- Mme Pauline Türk, professeure de droit public à l’Université Nice Côte d’Azur ;- M. Gilles Toulemonde, maître de conférences en droit public à l’Université Lille II.

Réunion des membres du groupe de travail.

présentation de la méthodologie définie par le Bureau ;
définition du programme du groupe de travail ;
échange de vues.