Agenda

Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Menthière et M. Yves Granger ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des forêts, ainsi que de Mme Hélène de Comarmond, inspectrice générale de l'agriculture au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER).

Table ronde, ouverte à la presse, avec les associations d’élus locaux : M. David Suck, vice-président du Département de Moselle, siégeant à la FNSafer, pour l’Assemblée des Départements de France (ADF), accompagné de Mme Alix Mornet, conseiller développement durable et de Mme Ann-Gaëlle WERNER-BERNARD, conseiller relations avec le Parlement de l’ADF, ainsi que Mme Rachel Paillard, maire de Bouzy, pour l’Association des maires de France (AMF), accompagnée de M. Sylvain Bellion, responsable du département ville, urbanisme, habitat et transports et de Mme Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement de l’AMF.

– Audition, ouverte à la presse, de représentants du Conseil supérieur du notariat (CSN), avec Me Antoine Boucquemont, notaire et rapporteur général du 114e Congrès des notaires, Me Rachel Dupuis-Bernard, notaire à Gray, rapporteur de la commission « Demain l’agriculture » du 114e Congrès des notaires, Me Jean Christophe Hoche, président de l'Institut notarial de l'espace rural et de l'environnement et Mme Christine Mandelli, administrateur, chargée des relations avec les institutions du CSN.

Table ronde, ouverte à la presse, autour des représentants d’organisations non gouvernementales : Mme Jeanne-Maureen Jorand, responsable du pôle plaidoyer souveraineté alimentaire du Comité catholique contre la faim et pour le développement (CCFD)-Terre Solidaire, l’association Agriculteurs français et développement international (AFDI), M. Jean-Claude Bevillard du réseau agriculture et Mme Carmen Etcheverry, chargée de mission du réseau agriculture de France nature environnement (FNE).

– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’artificialisation des sols avec M. Philippe Billet, professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon III, directeur de l’Institut de droit de l’environnement et Mme Maylis Desrousseaux, cheffe de projet à la délégation de l’expertise scientifique collective, à la prospective et aux études de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA).

– Réunion des membres de la mission (restitution des ateliers locaux).

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Purseigle, Professeur des universités en sociologie à l’Université de Toulouse, à l’Institut national polytechnique de Toulouse et à l’École nationale supérieure agronomique de Toulouse (INP-ENSAT).

Réunion des membres de la mission.

Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Migault, responsable de l’agriculture et de l’agroalimentaire à la Fédération nationale du crédit agricole (FNCA).

Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Ronssin, directeur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale (FNPPR), et de M. Bernard Mandeville, avocat.