Question de : M. Benoit Simian
Gironde (5^e circonscription) - La République en Marche
Question posée en séance, et publiée le 8 novembre 2018

SÉCURITÉ DES PASSAGES À NIVEAU

M. le président. La parole est à M. Benoit Simian, pour le groupe La République en marche.

M. Benoit Simian. Nous passons de la Polynésie au Médoc...

M. Jean-Christophe Lagarde. C'est bien dommage !

M. Benoit Simian. ...et j'en suis désolé, même si le Médoc, ce n'est pas mal non plus ! (Sourires.)

Madame la ministre, lundi dernier, un nouvel accident tragique a eu lieu au passage à niveau 21 sur la ligne du Médoc qui relie Bordeaux et Soulac-sur-Mer. Cette fois, un automobiliste a été blessé ; il y a un an, le bilan était de deux morts. Je tiens à saluer le professionnalisme des secours et des cheminots qui ont immédiatement été présents sur place.

Si aucun dysfonctionnement du passage à niveau n'est à déplorer dans ce cas précis, les accidents dramatiques que la France a connus ces derniers temps, y compris sur des passages qui n'avaient pas été identifiés comme préoccupants, doivent nous conduire à poursuivre et à amplifier les actions engagées par l'État et les collectivités pour mettre enfin un terme à ces accidents en série.

Dans son dernier rapport, le Conseil d'orientation des infrastructures a recommandé, au-delà des dépenses du programme de régénération et de modernisation engagé par SNCF Réseau en lien avec les collectivités, de renforcer la politique mise en œuvre depuis dix ans et de consacrer 50 à 65 millions d'euros supplémentaires par an à la sécurisation des passages prioritaires placés sous la responsabilité directe de l'État – je pense notamment à ceux situés sur des routes nationales.

Madame la ministre, quelles actions comptez-vous donc mener pour améliorer la sécurité de ces passages à niveau dans l'ensemble du territoire ? Entendez-vous suivre les préconisations du Conseil d'orientation des infrastructures en la matière ? (Applaudissements sur quelques bancs des groupes LaREM et SOC.)

M. le président. La parole est à Mme la ministre chargée des transports.

Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports. La sécurité aux passages à niveau est un enjeu qui doit tous nous mobiliser. Tant de drames sont dans nos mémoires – je pense naturellement à l'accident de Millas, le 14 décembre dernier. Je veux d'abord adresser mes pensées aux familles et aux proches qui sont confrontés à de tels drames et les assurer du plein soutien du Gouvernement.

Chaque fois, les enquêtes judiciaires et de sécurité doivent permettre d'établir les responsabilités et de tirer tous les enseignements des événements. Mais ces drames nous obligent. La mobilisation collective, qui dépasse les alternances politiques, a permis de diviser par près de trois le nombre de passages à niveau considérés comme prioritaires. SNCF Réseau est très mobilisé à la fois pour sécuriser les passages à niveau et pour sensibiliser les usagers de la route. Mais nous devons aller plus loin.

C'est pourquoi le Premier ministre et moi-même avons décidé de confier à Mme Laurence Gayte, députée des Pyrénées-Orientales, une mission sur la sécurisation des passages à niveau. L'enjeu est double : dresser le bilan des causes des accidents et des actions engagées ; proposer des mesures pour être encore plus efficace en misant sur l'innovation et sur les expérimentations ainsi qu'en s'inspirant des meilleures pratiques. Par ailleurs, le Gouvernement augmentera de 40 % sur la durée du quinquennat les crédits de l'État dédiés à la sécurisation des passages à niveau.

La mobilisation de tous les leviers est indispensable pour améliorer la sécurité aux passages à niveau. Vous savez ma détermination sur ce sujet et je sais pouvoir compter sur le soutien de tous dans cette démarche. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et MODEM.)