Question de : Mme Danielle Brulebois
Jura (1^re circonscription) - La République en Marche
Question posée en séance, et publiée le 20 juillet 2017

CONFÉRENCE NATIONALE DES TERRITOIRES

M. le président. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour le groupe La République en marche.

Mme Danielle Brulebois. Monsieur le ministre de la cohésion des territoires, ce lundi 17 juillet s'est tenu au Sénat le lancement de la Conférence nationale des territoires…

M. Patrick Hetzel. Une nouvelle question téléphonée…

Mme Danielle Brulebois. …en présence de M. le Président de la République, du Gouvernement et de nombreux parlementaires et élus de nos territoires. Nous sommes plusieurs sur ces bancs à y avoir participé et à avoir écouté le Président de la République détailler son ambition pour notre pays, dans la ligne de ses engagements courageux pris pendant la campagne présidentielle (Exclamations sur les bancs du groupe LR) :…

M. Damien Abad. Son catéchisme !

Mme Danielle Brulebois. …une meilleure prise en compte de la ruralité, la couverture numérique, la mobilité, les services publics ou encore la réforme de l'imposition locale, avec notamment la suppression de la taxe d'habitation pour 80 % des ménages.

Les nombreux défis à relever pour nos territoires sont identifiés depuis longtemps. Aujourd'hui s'ouvre une ère nouvelle (Exclamations sur les bancs du groupe LR), dans une démarche de dialogue constructif, de concertation et de décision partagée.

Plusieurs députés du groupe LR . La question !

Mme Danielle Brulebois. Cette méthode voulue par le Président de la République visant à rétablir la relation de confiance entre l'État et ses collectivités traduit une volonté de considération et de respect des élus afin d'en faire de réels partenaires.

Plusieurs députés du groupe LR . La question ! La question !

Mme Danielle Brulebois. Les présidents d'exécutifs locaux et les représentants d'associations d'élus présents ont salué cette réunion, qui a posé les jalons d'un travail collectif pour un pacte de confiance tant attendu afin de réconcilier nos territoires différents et complémentaires.

Mme Marie-Christine Dalloz. Allô ! Allô !

Mme Danielle Brulebois. Monsieur le ministre, ma question est la suivante (« Ah ! » sur les bancs du groupe LR) : pouvez-vous nous préciser les contours de ce nouveau processus ?

M. le président. Mes chers collègues, l'intérêt de tous est de permettre à chacun d'entendre les questions et les réponses. Il n'est pas nécessaire de faire des commentaires. Chaque groupe a la parole à tour de rôle. (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.)

La parole est à M. le ministre de la cohésion des territoires.

M. Patrick Hetzel. Il va faire la question et la réponse !

M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires. Madame la députée, je vais répondre à la question, au demeurant excellente. (Applaudissements sur les bancs du groupe REM.– Rires sur les bancs du groupe LR.) Quel est l'objectif de la Conférence nationale des territoires ? C'est d'être un instrument de dialogue et de concertation où nous puissions, l'État et les collectivités, nous dire les choses. D'ailleurs, c'est une excellente chose que le ministre d'État Gérard Collomb parle de la ruralité et moi des métropoles.

Plusieurs députés du groupe LR . Il n'en a pas parlé !

M. Frédéric Reiss. Il aurait dû mais il n'a pas pu.

M. Jacques Mézard, ministre. Moi, je vais vous en parler. Nous avons la volonté d'instaurer ce dialogue qui a manqué depuis des années, quel que soit le gouvernement. Nous avons besoin de nous dire les choses, de poser les problèmes et d'essayer de trouver des solutions ensemble. L'État n'est pas là pour donner des leçons aux collectivités. (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.) Il est là pour construire avec vous. Nous avons ensemble des efforts à réaliser. Nous les réaliserons ensemble.

M. Christian Jacob. Une minute pour ne rien dire…

M. Jacques Mézard, ministre. Sachez que je suis toujours un élu local.

M. Christian Hutin. Cumulard !

M. Jacques Mézard, ministre. J'entends les messages qui nous sont délivrés dans les territoires ruraux et dans les banlieues. Nous savons tous le travail qui nous attend. Je ne donne pas de leçon à ceux qui nous ont précédés. Je n'entends pas non plus en recevoir aujourd'hui, alors que nous sommes au début d'un quinquennat où nous voulons réussir cette concertation et ce dialogue. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes REM et MODEM.)

Nous avons rendez-vous dans six mois, après le travail réalisé par les cinq ateliers. Je serai là, à ce moment, pour répondre à vos questions. (Applaudissements sur les bancs des groupes REM et MODEM.)