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16 novembre 2021Rubrique : matières premièresTitre : Tensions d'approvisionnement en rPET (PET recylé) impactant les minéraliersQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 novembre 2021Rubrique : matières premièresTitre : Tensions d'approvisionnement en matière recycléeRéponse publiée le 30 novembre 2021
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16 novembre 2021Rubrique : matières premièresTitre : Approvisionnement en rPETQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 novembre 2021Rubrique : marchés publicsTitre : Appels d'offres publics non indemnisésRéponse publiée le 15 février 2022
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16 novembre 2021Rubrique : maladiesTitre : Accompagner le développement de la médecine nucléaire dans le traitement cancerQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 novembre 2021Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs qui ont un revenu négatifRéponse publiée le 5 avril 2022
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16 novembre 2021Rubrique : logementTitre : Liste des logements relevant de l'inventaire visé à l'art. L. 302-6 du CCHQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 novembre 2021Rubrique : jeunesTitre : Accompagnement des jeunes majeurs à la sortie de l'ASEQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 novembre 2021Rubrique : InternetTitre : Législation relative au contenu numériqueQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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16 novembre 2021Rubrique : intercommunalitéTitre : Règle de la parité en cas de remplacement d'un conseiller communautaireRéponse publiée le 8 février 2022