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Page n°5059 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1547 de M. Yannick Haury
    Rubrique : enseignement
    Titre : Bilan rentrée scolaire 2017 - Rentrée en musique
    Réponse publiée le 20 mars 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1546 de M. Xavier Breton
    Rubrique : enfants
    Titre : Objectif non atteint accueil jeunes enfants
    Réponse publiée le 23 janvier 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1545 de M. Éric Alauzet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Tempêtes solaires
    Réponse publiée le 31 octobre 2017
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1544 de Mme Michèle Crouzet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Suppression du dispositif du crédit d'impôt pour la transition énergétique
    Réponse publiée le 28 novembre 2017
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1543 de M. Matthieu Orphelin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Simplification des normes de rénovation thermique
    Réponse publiée le 13 mars 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1542 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Revalorisation de la fiscalité appliquée au biométhane carburant
    Réponse publiée le 10 avril 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1541 de Mme Émilie Bonnivard
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Renouvelement des concessions hydrauliques de l'État
    Réponse publiée le 8 mai 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1540 de Mme Sophie Panonacle
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Pour maintenir la péréquation tarifaire de l'acheminement de l'électricité
    Question close sans réponse le 17 octobre 2017
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1539 de M. Fabien Gouttefarde
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Incitation d'implantation d'éoliennes dans les communes
    Réponse publiée le 8 mai 2018
  • 3 octobre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 1538 de M. Sébastien Jumel
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Éolien offshore : quid d'une filière industrielle française et de la pêche ?
    Réponse publiée le 3 juillet 2018
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