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26 septembre 2017Rubrique : agricultureTitre : Glyphosate - études scientifiquesRéponse publiée le 13 février 2018
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26 septembre 2017Rubrique : agricultureTitre : GlyphosateRéponse publiée le 13 février 2018
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26 septembre 2017Rubrique : agricultureTitre : Agriculteurs de la Drôme - assurance récolte 2016Réponse publiée le 28 novembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : urbanismeTitre : Approbation des PLUI à la majorité des conseils communautairesRéponse publiée le 4 décembre 2018
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19 septembre 2017Rubrique : transports ferroviairesTitre : Avenir du triage Miramas-FosRéponse publiée le 9 janvier 2018
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19 septembre 2017Rubrique : tourisme et loisirsTitre : AéromodélismeRéponse publiée le 30 janvier 2018
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19 septembre 2017Rubrique : télécommunicationsTitre : Ennuis de certains particuliers victimes de la pose de câbles téléphoniquesRéponse publiée le 18 février 2020
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19 septembre 2017Rubrique : taxe sur la valeur ajoutéeTitre : TVA dans les rénovations à destination de biens louésRéponse publiée le 3 avril 2018
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19 septembre 2017Rubrique : sportsTitre : Remboursement des examens complémentaires dans le cadre de la pratique sportiveRéponse publiée le 30 octobre 2018
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19 septembre 2017Rubrique : sportsTitre : Investissements liés aux Jeux olympiques et paralympiques en Seine-Saint-DenisRéponse publiée le 12 décembre 2017