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19 septembre 2017Rubrique : emploi et activitéTitre : Avenir des contrats aidés en milieu ruralRéponse publiée le 26 septembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : emploi et activitéTitre : Annonce de la suppression des emplois aidésRéponse publiée le 26 septembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : défenseTitre : DGA centres d'essai bilan 2016Réponse publiée le 17 octobre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : Titre de la reconnaissance de la Nation aux vétérans des essais nucléairesRéponse publiée le 28 novembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : déchetsTitre : Politique d'écoconceptionRéponse publiée le 6 février 2018
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19 septembre 2017Rubrique : déchéances et incapacitésTitre : Hospitalisation des personnes âgées sous tutelleRéponse publiée le 30 janvier 2018
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19 septembre 2017Rubrique : cultureTitre : Mise en place du "pass culture"Réponse publiée le 14 novembre 2017
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19 septembre 2017Rubrique : consommationTitre : Démarcharge téléphoniqueRéponse publiée le 23 janvier 2018
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19 septembre 2017Rubrique : communesTitre : Répartition du fonds de péréquation des ressources intercommunales et communalesRéponse publiée le 27 février 2018
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19 septembre 2017Rubrique : commerce et artisanatTitre : Commerces philatéliques - perspectivesRéponse publiée le 29 mai 2018