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21 septembre 2021Rubrique : sportsTitre : Pratique sportive des jeunes de 12 ans dans le contexte du pass sanitaireQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sportsTitre : Pass sanitaire et monde associatifQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sportsTitre : Attribution de médailles aux entraineurs principaux lors des jeux OlympiquesQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sportsTitre : Accueil des enfants en établissements sportifsQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sociétésTitre : Situation juridique des sociétés coopératives d'intérêt collectifRéponse publiée le 11 janvier 2022
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21 septembre 2021Rubrique : services à la personneTitre : Fiscalité des services à la personneQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sécurité routièreTitre : Situation préoccupante du nombre d'inspecteurs en baisse au permis de conduireQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sécurité routièreTitre : Sécurité liée aux nouveaux modes de transportsQuestion close sans réponse le 21 juin 2022
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21 septembre 2021Rubrique : sécurité routièreTitre : Réviser la législation relative à l'obligation d'équipement de pneus-neigeRéponse publiée le 2 novembre 2021
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21 septembre 2021Rubrique : sécurité routièreTitre : Manque d'inspecteurs du permis de conduire en FranceQuestion close sans réponse le 21 juin 2022