Recherche de questions (15^e législature)

• 8 août 2017

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  Question écrite n° 537 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : enseignement

  Titre : Redoublements EN 2017

  Réponse publiée le 12 février 2019
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 536 de Mme Stéphanie Rist

  Rubrique : enseignement

  Titre : Rapport évaluation de la médecine scolaire

  Réponse publiée le 5 décembre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 535 de M. Arnaud Viala

  Rubrique : enseignement

  Titre : Éducation

  Réponse publiée le 31 octobre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 534 de M. Alain Bruneel

  Rubrique : emploi et activité

  Titre : Situation de la société SEMPERIT

  Réponse publiée le 21 novembre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 533 de M. Matthieu Orphelin

  Rubrique : emploi et activité

  Titre : Mise en œuvre du nouveau dispositif emplois francs

  Réponse publiée le 14 novembre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 532 de M. Sébastien Huyghe

  Rubrique : emploi et activité

  Titre : Les critères d'éligibilité à un emploi d'avenir

  Réponse publiée le 6 mars 2018
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 531 de M. Patrick Vignal

  Rubrique : emploi et activité

  Titre : Brexit

  Réponse publiée le 21 novembre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 530 de Mme Sophie Auconie

  Rubrique : emploi et activité

  Titre : Avenir des contrats CIE-CAE

  Réponse publiée le 19 septembre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 529 de M. Joël Giraud

  Rubrique : économie sociale et solidaire

  Titre : Représentation de l'économie sociale et solidaire (ESS) au sein du Gouvernement

  Réponse publiée le 19 décembre 2017
• 8 août 2017

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  Question écrite n° 528 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : économie sociale et solidaire

  Titre : Économie sociale solidaire

  Réponse publiée le 26 juin 2018