Troisième séance du jeudi 10 juin 2021
Scrutin public n°3816 sur l'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
La République en Marche
(269 membres)-
Pour : 28
- M. Éric Alauzet
- Mme Aude Amadou
- M. Florian Bachelier
- M. Florent Boudié
- Mme Pascale Boyer
- M. Jean-Jacques Bridey
- M. Philippe Chassaing
- Mme Mireille Clapot
- Mme Stella Dupont
- Mme Émilie Guerel
- Mme Marie Guévenoux
- M. Yannick Haury
- Mme Christine Hennion
- Mme Nicole Le Peih
- M. Christophe Lejeune
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- Mme Graziella Melchior
- Mme Patricia Mirallès
- Mme Florence Morlighem
- Mme Catherine Osson
- M. Pierre-Alain Raphan
- Mme Véronique Riotton
- Mme Nathalie Sarles
- Mme Marie Silin
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Mme Liliana Tanguy
- M. Vincent Thiébaut
- M. Jean-Marc Zulesi
-
Non votant : 1
-
M. Richard Ferrand
(Président de l'Assemblée nationale)
-
M. Richard Ferrand
-
-
Les Républicains
(105 membres)-
Pour : 1
-
-
Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés
(58 membres)
-
Socialistes et apparentés
(30 membres)-
Pour : 2
-
-
Agir ensemble
(21 membres)-
Pour : 2
-
-
UDI et Indépendants
(19 membres)
-
Libertés et Territoires
(18 membres)
-
La France insoumise
(17 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine
(16 membres)-
Pour : 2
-
-
Députés non inscrits
(23)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Pour : 28
- Non votant : 1
-
- Pour : 1
-
- Pour : 5
-
- Pour : 2
-
- Pour : 2
-
- Pour : 2