Résultats de la recherche

(1588 résultats)
1
...
51
52
53
54
55
...
80
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS81 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 1

Rassemblement National

Mme Katiana Levavasseur

Discuté Retiré 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS27 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 5

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Lenormand

Discuté Non soutenu 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 2 mars 2023
AS70 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 5

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Yannick Monnet

Discuté Rejeté 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS65 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Philippe Juvin

Discuté Non soutenu 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS50 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article 2

Les Républicains

Mme Isabelle Périgault

Discuté Non soutenu 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS92 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 2, alinéa 3

Rassemblement National

M. Jordan Guitton

Discuté Rejeté 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS34 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS56 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

M. Stéphane Viry

Discuté Non soutenu 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS2 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Discuté Non soutenu 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 28 février 2023
AS8 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 4

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Jérôme Guedj

Discuté Rejeté 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 2 mars 2023
AS82 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article PREMIER, alinéa 5

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Élisa Martin

Discuté Rejeté 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS98 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Après l'Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Sandra Regol

Discuté Rejeté 7 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS40 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 1

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS11 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 1

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Jérôme Guedj

Discuté Rejeté 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 2 mars 2023
AS104 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 2

Mme Christine Le Nabour, rapporteure

Discuté Adopté 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 6 mars 2023
AS52 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 2

Écologiste - NUPES

Mme Sandra Regol

Discuté Rejeté 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS42 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 2

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS13 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 2

Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES)

M. Jérôme Guedj

Discuté Rejeté 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 2 mars 2023
AS79 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 3

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Pierre Dharréville

Discuté Rejeté 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
AS38 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 17, alinéa 1

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 8 mars 2023 Commission des affaires sociales n°809 3 mars 2023
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
51
52
53
54
55
...
80
Fabrication de la liasse