Résultats de la recherche
(166 résultats)
| n° | Dossier législatif | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Examiné par | Texte visé | Date de dépôt | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| AS10 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 17 |
Socialistes et apparentés
Mme Anna Pic |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS40 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Laure Lavalette |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS46 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | ||
| AS2 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Les Républicains
M. Thibault Bazin |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 3 avril 2024 | |||
| AS12 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 2 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS27 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
M. Pierre Dharréville |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS59 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7 |
Rassemblement National
Mme Christine Loir |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | |||
| AS7 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Rassemblement National
Mme Christine Loir |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 4 avril 2024 | ||
| AS17 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 6, alinéa 4 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS58 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
Écologiste - NUPES
M. Sébastien Peytavie |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 6 avril 2024 | |||
| AS33 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
M. René Pilato |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS34 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article PREMIER, alinéa 2 |
La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Mme Caroline Fiat |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | ||
| AS23 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7 |
Les Républicains
M. Stéphane Viry |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS32 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7 |
Non inscrit
Mme Véronique Besse |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS19 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 6, alinéa 4 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS16 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 6, alinéa 4 |
Rassemblement National
Mme Mathilde Paris |
Irrecevable 40 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 5 avril 2024 | |||
| AS8 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Après l'Article 7 |
Les Républicains
M. Vincent Seitlinger |
Irrecevable | Irrecevable | Commission des affaires sociales | n°2118 | 4 avril 2024 | ||
| AS63 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 4, alinéa 2 |
M. Paul Christophe, rapporteur |
Discuté | Adopté | 10 avril 2024 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 9 avril 2024 | |
| AS75 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 4 |
M. Paul Christophe, rapporteur |
Discuté | Adopté | 10 avril 2024 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 9 avril 2024 | |
| AS70 | Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants |
Article 7, alinéa 3 |
M. Paul Christophe, rapporteur |
Discuté | Adopté | 10 avril 2024 | Commission des affaires sociales | n°2118 | 9 avril 2024 | |
| n° | Dossier législatif | Emplacement | Auteur | État | Sort | Date d'examen | Examiné par | Texte visé | Date de dépôt |
Fabrication de la liasse