Résultats de la recherche

(407 résultats)
1
...
16
17
18
19
20
21
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CD82 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 8

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD25 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 8

Socialistes et apparentés

M. Stéphane Delautrette

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD174 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 12

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Édouard Bénard

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD38 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 13

Écologiste - NUPES

Mme Cyrielle Chatelain

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD168 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Christophe Barthès

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD119 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Jorys Bovet

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD165 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 2

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

M. Édouard Bénard

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD126 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 2

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Tombé 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD61 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Tombé 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD118 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 4

Rassemblement National

M. Jorys Bovet

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD177 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 4

Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure

Discuté Adopté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD123 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 4

Rassemblement National

M. Daniel Grenon

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD170 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Stéphane Delautrette

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD172 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 3

Horizons et apparentés

M. Vincent Thiébaut

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD94 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article 2, alinéa 12

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Alma Dufour

Discuté Retiré 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD159 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Guy Bricout

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD169 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Démocrate (MoDem et Indépendants)

M. Jimmy Pahun

Discuté Adopté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD108 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Non soutenu 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD130 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
CD56 Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

M. Antoine Vermorel-Marques

Discuté Rejeté 7 mars 2024 Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2129 4 mars 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
16
17
18
19
20
21
Fabrication de la liasse