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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CD60 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Après l'Article UNIQUE

Écologiste - NUPES

M. Benjamin Lucas-Lundy

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD27 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 8

Socialistes et apparentés

M. Bertrand Petit

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 6 juin 2024
CD8 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Les Républicains

M. Pierre Cordier

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 5 juin 2024
CD57 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Après l'Article UNIQUE

Écologiste - NUPES

M. Benjamin Lucas-Lundy

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD26 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Socialistes et apparentés

M. Bertrand Petit

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 6 juin 2024
CD73 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD13 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 5

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 5 juin 2024
CD15 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 11

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 5 juin 2024
CD93 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 13

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 8 juin 2024
CD66 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 2

Les Républicains

Mme Christelle Petex

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD68 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 11

Les Républicains

Mme Christelle Petex

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD82 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 3

Rassemblement National

Mme Annick Cousin

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 8 juin 2024
CD53 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD63 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 11

Écologiste - NUPES

Mme Marie Pochon

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD98 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 8 juin 2024
CD62 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Après l'Article UNIQUE

La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale

Mme Sylvie Ferrer

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
CD86 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

TITRE

Rassemblement National

M. Emmanuel Blairy

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 8 juin 2024
CD92 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 13

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 8 juin 2024
CD103 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Rassemblement National

M. Timothée Houssin

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 8 juin 2024
CD75 Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

Article UNIQUE, alinéa 7

Les Républicains

M. Vincent Descoeur

En traitement Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire n°2473 7 juin 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse