Résultats de la recherche

(77 résultats)
1
2
3
4
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CE66 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER

Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE23 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Rassemblement National

Mme Stéphanie Galzy

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE12 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Les Républicains

Mme Sylvie Bonnet

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 5 juin 2024
CE19 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 7

Socialistes et apparentés

Mme Chantal Jourdan

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE32 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

Mme Stéphanie Galzy

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE52 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Écologiste - NUPES

Mme Delphine Batho

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE4 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 7

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 3 juin 2024
CE18 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

Mme Chantal Jourdan

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE77 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 6

Horizons et apparentés

M. Thierry Benoit

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE75 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. David Taupiac

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE59 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Après l'Article 2

Rassemblement National

M. Grégoire de Fournas

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE16 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 12

Rassemblement National

Mme Christine Engrand

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE31 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

Mme Stéphanie Galzy

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE47 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 7

Écologiste - NUPES

Mme Delphine Batho

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE55 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 14

Écologiste - NUPES

Mme Delphine Batho

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE1 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 3 juin 2024
CE29 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 14

Rassemblement National

M. Lionel Tivoli

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 6 juin 2024
CE74 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE67 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 5

Écologiste - NUPES

Mme Lisa Belluco

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
CE63 Lutter plus efficacement contre les maladies affectant les cultures végétales

Article PREMIER, alinéa 7

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. David Taupiac

En traitement Commission des affaires économiques n°2595 7 juin 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
Fabrication de la liasse