Évaluation du plan des 5 000 équipements sportifs de proximité
Rapport d'information
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Rapport d'information
à l'Assemblée nationale
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l’évaluation du plan des 5 000 équipements sportifs de proximité, n° 1241 ( PDF) , déposé(e) le 17 mai 2023 , mis(e) en ligne le 24 octobre 2023 à 14h45