Proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques
Proposition de résolution
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Ce texte a été retiré par son auteur le mardi 20 février 2024
Les étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques, n° 2105 ( PDF) , déposé(e) le 24 janvier 2024 , mis(e) en ligne le 26 janvier 2024 à 15h45
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution relative à la proposition de règlement présentée par la Commission européenne sur les nouvelles techniques génomiques, n° 2105 ( PDF) , déposé(e) le 24 janvier 2024 , mis(e) en ligne le 26 janvier 2024 à 15h45
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteur :
La commission a nommé M. Stéphane Delautrette , rapporteur (Nomination : mercredi 31 janvier 2024)
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 31 janvier 2024 à 15h00 Compte-rendu Vidéo
- Nomination de rapporteur