• mercredi 25 janvier 2023
    Commission des finances : M. Robert Ophèle, proposé à la présidence de l’Autorité des normes comptables
    partager
  • mercredi 25 janvier 2023
    Commission des finances : M. Robert Ophèle, proposé à la présidence de l’Autorité des normes comptables
    partager
  • jeudi 19 janvier 2023
    Commission des finances conjointe avec la commission des affaires sociales : M. Pierre-Louis Bras, président et M. Emmanuel Bretin, secrétaire général, du Conseil d’orientation des retraites (COR), sur les perspectives d’évolution du système de retraite
    partager
  • mardi 17 janvier 2023
    Commission des finances : Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
    partager
  • mercredi 11 janvier 2023
    Commission des finances : M. Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Mme Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil d’orientation valproate de l’ONIAM, M. Christophe Le Gallo, président du Collège d’experts valproate
    partager
  • mercredi 11 janvier 2023
    Commission des finances : M. Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Mme Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil d’orientation valproate de l’ONIAM, M. Christophe Le Gallo, président du Collège d’experts valproate
    partager
  • mercredi 11 janvier 2023
    Commission des finances : M. Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Mme Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil d’orientation valproate de l’ONIAM, M. Christophe Le Gallo, président du Collège d’experts valproate
    partager
  • mardi 10 janvier 2023
    Commission des finances : M. Éric Lombard, dont la reconduction à la direction générale de la Caisse des dépôts et consignations est proposée
    partager
  • samedi 17 décembre 2022
    1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution ; lecture définitive du projet de loi de finances pour 2023)
    partager
  • jeudi 15 décembre 2022
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (lecture définitive)
    partager
  • mercredi 14 décembre 2022
    Commission des finances : M. Alexandre Maulin, président de Domaines skiables de France ; Calcul de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et refonte de la fiscalité locale
    partager
  • dimanche 11 décembre 2022
    1ère séance : Discussion et vote sur une motion de censure ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) (seconde partie)
    partager