2ème séance : Suppression des zones à faibles émissions mobilité (suite) ; Droit de visite des parlementaires aux établissements médico sociaux ; Port d'une tenue uniforme aux couleurs de l'établissement scolaire ; Revivifier la représentation politique
partager
jeudi 12 janvier 2023
1ère séance : Favoriser et inciter les entreprises à augmenter les salaires nets de 10 pour cent ; Suppression des zones à faibles émissions mobilité
partager
mercredi 11 janvier 2023
1ère séance : Débat sur les aides publiques aux entreprises ; Questions sur les oubliés du bouclier énergétique
partager
lundi 9 janvier 2023
1ère séance : Questions sur le thème : "Comment massifier la rénovation thermique ?" ; Débat sur la réforme de la voie professionnelle
partager
mercredi 14 décembre 2022
Commission des affaires culturelles : Port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire ; Résolution européenne sur la liberté des médias
partager
mercredi 14 décembre 2022
Commission des affaires culturelles : Port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire ; Résolution européenne sur la liberté des médias
partager
jeudi 1er décembre 2022
2ème séance : Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l'ordre public (suite) ; Juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants ; Juridiction spécialisée aux violences intrafamiliales
partager
jeudi 1er décembre 2022
1ère séance : Retraite de base des non-salariés agricoles ; Expulsion des étrangers en cas de menace grave pour l'ordre public
partager
vendredi 25 novembre 2022
1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée par Mme Panot et 74 députés ; PLFSS pour 2023 (suite)
partager
jeudi 24 novembre 2022
1ère séance : Droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception
partager
jeudi 17 novembre 2022
Délégation aux droits des femmes : Constitutionnalisation de l’interruption volontaire de grossesse
partager
mercredi 16 novembre 2022
Commission des affaires culturelles : Création d’un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap ; Concentration dans les médias et l’industrie culturelle
partager
1
...
9
10
11
12
13
Page n°11 : 12 résultats affichés sur un total de 147
