1ère séance : Débat d'orientation et de programmation des finances publiques ; Reconnaissance des persécussions des Assyro-Chaldéens de 1915 (proposition de résolution, article 34-1 de la Constitution) ; Haut Conseil de stabilité financière
partager
mercredi 10 avril 2024
1ère séance : Questions au Premier ministre ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (CMP) ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (CMP) ; Accords internationaux ; Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France
partager
mercredi 3 avril 2024
2ème séance : Débat sur le thème : « Le bilan des réformes de l'assurance chômage depuis 2017 »
partager
mercredi 3 avril 2024
1ère séance : Questions au Premier ministre ; Débat sur les thèmes : « Les défaillances de l’Aide sociale à l’enfance » ; « Les conditions d’accueil des enfants placés à l’Aide sociale à l’enfance »
partager
mercredi 3 avril 2024
Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
partager
mardi 2 avril 2024
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 27 mars 2024
Commission des affaires sociales : Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail
partager
lundi 25 mars 2024
Délégation aux droits des femmes : Colloque à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes
partager
mercredi 20 mars 2024
Commission des affaires sociales : Dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
partager
mardi 5 mars 2024
Délégation aux droits des femmes : Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
partager
mardi 6 février 2024
Délégation aux droits des femmes : commission d'enquête sur les défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport
partager
mercredi 24 janvier 2024
Commission des affaires sociales : Reconnaissance des métiers de la médiation sociale
partager
1
2
3
4
...
9
Page n°2 : 12 résultats affichés sur un total de 100
