1ère séance : Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE
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jeudi 14 mars 2024
2ème séance : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile(suite) ; Renforcer la sécurité des professionnels de santé ; Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
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mardi 12 mars 2024
Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer ; Report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
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mercredi 6 mars 2024
Questions au Gouvernement - Mercredi 6 mars 2024
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mercredi 6 mars 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Renforcer la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste ou antisémite
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mercredi 6 mars 2024
Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi
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lundi 5 février 2024
1ère séance : Motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution
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mercredi 31 janvier 2024
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite) ; Soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative ; Allongement de la durée de l'ordonnance de protection
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mercredi 31 janvier 2024
Commission du développement durable et Délégation aux outre-mer : Gestion des déchets dans les outre-mer
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mardi 30 janvier 2024
3ème séance : Homicide routier et lutte contre la violence routière (suite)
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mardi 23 janvier 2024
Commission des lois : Proposition de loi créant l’homicide routier et visant à lutter contre la violence routière
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mardi 12 décembre 2023
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (CMP) ; Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (CMP)
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