• mardi 6 février 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Garantir le respect du droit à l'image des enfants (lecture définitive) ; Sécurité des élus locaux et protection des maires
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  • mercredi 31 janvier 2024
    Commission du développement durable : M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique, sur la territorialisation de la planification écologique
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  • mercredi 24 janvier 2024
    Commission des affaires européennes : Son Exc. M. Jo Indekeu, Ambassadeur de Belgique en France, sur les priorités de la Présidence belge du Conseil de l'Union européenne
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  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission du développement durable : Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre, sur le bilan des négociations lors de la COP 28 ; Décision sur la pétition du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d’autoroute Toulouse Castres A69/A680 »
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  • mardi 12 décembre 2023
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
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  • mercredi 6 décembre 2023
    Commission du développement durable : M. Thierry Guimbaud, nomination proposée aux fonctions de président de L'ART
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission du développement durable : M. Christophe Bouillon, président, et M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), sur la mise en œuvre des programmes gérés par l’agence
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  • jeudi 23 novembre 2023
    Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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  • jeudi 23 novembre 2023
    Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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  • jeudi 23 novembre 2023
    Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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  • jeudi 23 novembre 2023
    Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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