• mercredi 11 janvier 2023
    Commission des finances : M. Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Mme Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil d’orientation valproate de l’ONIAM, M. Christophe Le Gallo, président du Collège d’experts valproate
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  • mercredi 11 janvier 2023
    Commission des finances : M. Sébastien Leloup, directeur de l’ONIAM, Mme Claire Compagnon, présidente du Conseil d’administration et du Conseil d’orientation valproate de l’ONIAM, M. Christophe Le Gallo, président du Collège d’experts valproate
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  • mardi 10 janvier 2023
    Commission des finances : M. Éric Lombard, dont la reconduction à la direction générale de la Caisse des dépôts et consignations est proposée
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  • jeudi 8 décembre 2022
    1ère séance : Convention sur la manipulation de compétitions sportives ; Accord sur l'exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite)
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  • mardi 6 décembre 2022
    Délégation aux droits des enfants : M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
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  • mardi 6 décembre 2022
    Délégation aux droits des enfants : M. Édouard Durand, co-président de la commission indépendante sur l’inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (CIIVISE)
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  • mercredi 30 novembre 2022
    Délégation aux droits des enfants : Mme Claire Hedon, Défenseure des droits et M. Eric Delemar, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l’enfant
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  • mercredi 16 novembre 2022
    Délégation aux outre-mer : Audition des directeurs et directrices de l’Office national des forêts (ONF) des départements d’outre-mer
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  • mercredi 9 novembre 2022
    Commission des finances et Délégation aux collectivités territoriales : MM. Vught, Doumeix et Lion, sur le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements.
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  • mardi 8 novembre 2022
    Questions au Gouvernement - Mardi 8 novembre 2022
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  • mardi 8 novembre 2022
    Questions au Gouvernement - Mardi 8 novembre 2022
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  • mardi 8 novembre 2022
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
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