• lundi 30 octobre 2023
    1ère séance : Deux motions de censure (art. 49, al. 3, de la Constitution) (discussion commune et votes) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite)
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (suite) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Mission « Régimes sociaux et de retraite et compte d’affectation spéciale Pensions »
    partager
  • mercredi 25 octobre 2023
    Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Mission « Régimes sociaux et de retraite et compte d’affectation spéciale Pensions »
    partager
  • mardi 24 octobre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
    partager
  • mercredi 11 octobre 2023
    Commission des affaires sociales : M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention, Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, et M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie
    partager
  • mercredi 4 octobre 2023
    Commission des affaires sociales : Examens des propositions de loi : Soutien des femmes qui souffrent d’endométriose ; Suppression ou à suspension des allocations familiales pour les parents d’enfants criminel ou délinquants
    partager
  • mercredi 4 octobre 2023
    Commission des affaires sociales : Examens des propositions de loi : Soutien des femmes qui souffrent d’endométriose ; Suppression ou à suspension des allocations familiales pour les parents d’enfants criminel ou délinquants
    partager
  • mercredi 27 septembre 2023
    Commission des affaires européennes : Mmes Pervenche Berès, Gaëlle Marti et Christine Verger, membres du groupe de travail franco-allemand sur la réforme des institutions européennes
    partager