2ème séance : Questions au Gouvernement ; Renforcer la lutte contre les dérives sectaires
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lundi 29 janvier 2024
1ère séance : Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (suite) ; Reconnaître les métiers de la médiation sociale
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lundi 29 janvier 2024
1ère séance : Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue (suite) ; Reconnaître les métiers de la médiation sociale
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mercredi 24 janvier 2024
Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements
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lundi 18 décembre 2023
1ère séance : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (nouvelle lecture, seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour 2024)
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mardi 12 décembre 2023
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : M. Patrice Vergriete, ministre délégué chargé du logement
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jeudi 23 novembre 2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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jeudi 23 novembre 2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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jeudi 23 novembre 2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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jeudi 23 novembre 2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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jeudi 23 novembre 2023
Défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport : M. Bernard Laporte, ancien pdt FFR ; M. Eric Dupond-Moretti, ministre ; Mme Marie-George Buffet, ancienne ministre
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