• mercredi 27 mars 2024
    Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
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  • mercredi 27 mars 2024
    Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
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  • mercredi 20 mars 2024
    Commission du développement durable : Favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
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  • mercredi 20 mars 2024
    Commission du développement durable : Favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
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  • mercredi 14 février 2024
    Commission des affaires européennes : Souveraineté alimentaire européenne ; Règlement européen REACH sur les substances chimiques
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  • mercredi 14 février 2024
    Commission des affaires européennes : Souveraineté alimentaire européenne ; Règlement européen REACH sur les substances chimiques
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  • mardi 6 février 2024
    Commission du développement durable et Commission des affaires sociales : M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per-et polyfluoroalkylés (PFAS)
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  • mardi 6 février 2024
    Commission du développement durable et Commission des affaires sociales : M. Cyrille Isaac-Sibille, chargé par le Gouvernement d’une mission temporaire sur les composés per-et polyfluoroalkylés (PFAS)
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  • mercredi 31 janvier 2024
    Commission du développement durable et Délégation aux outre-mer : Gestion des déchets dans les outre-mer
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission du développement durable : Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre, sur le bilan des négociations lors de la COP 28 ; Décision sur la pétition du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d’autoroute Toulouse Castres A69/A680 »
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  • mercredi 6 décembre 2023
    Commission du développement durable : M. Thierry Guimbaud, nomination proposée aux fonctions de président de L'ART
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  • mardi 5 décembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (suite) ; Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos ; Pérennité des établissements de spectacles
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