• mercredi 14 février 2024
    Commission des affaires sociales : Reconnaissance de la responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone ; Lutter contre les pénuries de médicaments
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  • vendredi 19 janvier 2024
    1ère séance : Questions sur le thème : « Politique pénitentiaire et conditions de détention » ; Débat : Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
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  • vendredi 19 janvier 2024
    1ère séance : Questions sur le thème : « Politique pénitentiaire et conditions de détention » ; Débat : Essais nucléaires en Polynésie française : indemnisation des victimes directes, indirectes et transgénérationnelles et réparations environnementales
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  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des affaires sociales : M. Evanne Jeanne-Rose, rapporteur de l’avis du Conseil économique social et environnemental ; Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la cohésion sociale
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  • jeudi 21 décembre 2023
    Délégation aux outre-mer : Présentation des conclusions de la mission flash sur le coefficient géographique appliqué aux établissements de santé en outre-mer
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  • jeudi 21 décembre 2023
    Délégation aux outre-mer : Présentation des conclusions de la mission flash sur le coefficient géographique appliqué aux établissements de santé en outre-mer
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  • jeudi 21 décembre 2023
    Délégation aux outre-mer : Présentation des conclusions de la mission flash sur le coefficient géographique appliqué aux établissements de santé en outre-mer
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  • jeudi 21 décembre 2023
    Délégation aux outre-mer : Présentation des conclusions de la mission flash sur le coefficient géographique appliqué aux établissements de santé en outre-mer
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des affaires sociales : Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité ; Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile
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  • mardi 19 décembre 2023
    Commission des affaires sociales : M. Jean Lessi, proposé aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Indexer les salaires sur l’inflation ; Déconjugaliser l’allocation de soutien familial
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  • mardi 21 novembre 2023
    Commission du développement durable : Diverses propositions
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