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Réunion - Jeudi 18 janvier 2024 à 14h00
- À 14 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick Carriou, président-directeur général de Médiamétrie
- À 15 heures :
Audition, ouverte à la presse, des membres du comité relatif à l’honnêteté, à l’indépendance et au pluralisme de l’information et des programmes du groupe M6-RTL :
M. Louis de Broissia, ancien parlementaire, président du comité ;
Mme Nicole Tricart, ancienne inspectrice générale de la police nationale ;
M. Patrice Duhamel, journaliste, ancien directeur général de France Télévisions.
- À 16 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, des membres du comité d’éthique du groupe Canal+ :
Mme Sabine Bourgey, vice-présidente de la compagnie nationale des experts ;
Mme Jacqueline Franjou, présidente du Festival de Ramatuelle et ancienne présidente-directrice générale du Women’s Forum for the Economy and the Society ;
M. Richard Michel, consultant, ancien président de La Chaîne Parlementaire – Assemblée nationale.
M. Christian Kert, ancien député, ancien membre de la Commission nationale de l’informatique et des libertés
M. Alain Fouché, ancien sénateur -
Réunion - Jeudi 18 janvier 2024 à 10h30
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
Mme Julia Cagé, professeure associée en économie au sein du département d'économie de l’Institut d’études politiques de Paris ;
Mme Claire Sécail, chargée de recherche CNRS au Centre de recherche sur les liens sociaux (Cerlis), université Paris Cité. -
Réunion - Jeudi 11 janvier 2024 à 9h05
- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Marcel Rogemont, ancien député, rapporteur de la commission d’enquête et de textes relatifs à l’audiovisuel, président de la Fédération nationale des offices publics de l’habitat
- À 10 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
M. Eric Darras, directeur de l’institut d’études politiques de Toulouse, professeur agrégé des universités en science politique
Mme Céline Ségur, professeure des universités en sciences de l'information et de la communication, responsable de la mention et du master en journalisme et médias numériques au sein du département information-communication de l’université de Lorraine, membre du Centre de recherche sur les médiations (Crem)
M. Jérôme Berthaut, maître de conférences, directeur-adjoint de l'UFR Lettres et philosophie, responsable du master en journalisme au sein du département des sciences de l'information et de la communication de l’université de Bourgogne
M. Nicolas Hubé, professeur des universités au sein du Centre de recherche sur les médiations de l’université de Lorraine, directeur du Centre interdisciplinaire d'études et de la recherche sur l'Allemagne
Mme Guylaine Guéraud-Pinet, maître de conférences en sciences de l'information et de la communication au sein du Groupe de recherche sur les enjeux de la communication de l’université Grenoble Alpes -
Réunion - Mercredi 20 décembre 2023 à 15h00
- À 15 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
Mme Nathalie Sonnac, professeure à l'université Paris-Panthéon-Assas, membre du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) de 2015 à 2021
M. Grégoire Weigel, avocat, ancien chef du département Pluralisme et campagnes électorales au CSA
- À 16 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
Mme Kathleen Grosset, présidente du Conseil de déontologie journalistique et de médiation (CDJM)
Mme Agnès Briançon-Marjollet, première secrétaire générale du Syndicat national des journalistes, et M. Antoine Chuzeville, secrétaire général
M. Thibaut Bruttin, adjoint au directeur général de Reporters sans frontières (RSF), et M. Antoine Bernard, directeur du plaidoyer et de l'assistance -
Réunion - Jeudi 14 décembre 2023 à 14h05
- À 14 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l’université Paris-Panthéon-Assas
M. Antoine Louvaris, professeur de droit public à l’université Paris-Dauphine PSL
Mme Agnès Granchet, maître de conférences à l’Institut français de presse (IFP) de l’université Paris-Panthéon-Assas
- À 15 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
M. Patrick Eveno, professeur émérite à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
M. François Jost, professeur émérite en sciences de l’information et de la communication à l’université Sorbonne-Nouvelle, sémiologue
M. Éric Maigret, professeur de sociologie des médias à l’université Sorbonne Nouvelle
Mme Sophie Jehel, professeure en sciences de l’information et de la communication à l’université Paris-VIII-Vincennes-Saint-Denis -
Réunion - Jeudi 14 décembre 2023 à 10h00
– Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), accompagné de M. Guillaume Blanchot, directeur général, et de Mme Justine Boniface, directrice de cabinet
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Réunion - Mercredi 6 décembre 2023 à 15h00Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
nomination du Bureau ;
désignation du rapporteur ;
échange de vues sur l’organisation des travaux de la commission d’enquête.
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Clôturée le mardi 7 mai 2024