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Réunion - Jeudi 14 décembre 2023 à 10h05Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.
– Examen du rapport, à huis clos.
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Réunion - Mercredi 22 novembre 2023 à 16h35
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Réunion - Mardi 21 novembre 2023 à 18h35
– Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Réunion - Jeudi 16 novembre 2023 à 9h00
- À 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- À 10 heures 40 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture entre 2012 et 2017 -
Réunion - Mercredi 15 novembre 2023 à 15h00
- À 15 heures :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé
- À 16 heures 40 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture entre 2020 et 2022
- À 18 heures
Table ronde, ouverte à la presse, de :
Mme Anne-Claire Vial, présidente d’Arvalis, et M. Norbert Benamou, directeur général
M. Gilles Robillard, président de Terres Inovia et M. Laurent Rosso, directeur général -
Réunion - Mardi 14 novembre 2023 à 17h30
– Audition, ouverte à la presse, M. Pierre-Marie Aubert, directeur du programme politiques agricoles et alimentaires à l’Institut du Développement Durable et des Relations Internationales (IDDRI)
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Réunion - Mardi 14 novembre 2023 à 16h10
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des parlementaires européens :
Mme Anne Sander, membre de la commission de l’agriculture et du développement rural (PPE)
M. Christophe Clergeau, membre de la commission de l’agriculture et du développement durable (S&D) -
Réunion - Jeudi 9 novembre 2023 à 9h05
- À 9 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, sur le contrôle des produits phytopharmaceutiques dans l’alimentation :
- M. Éric Dumoulin, sous-directeur de la sécurité sanitaire des aliments, M. Gabriel Caraballo, chargé de mission au bureau d’appui à la maitrise des risques alimentaires, et Mme Marie Brunet, chargée de mission au bureau de la gestion intégrée du risque, Direction générale de l’Alimentation, ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
- Mme Odile Cluzel, sous-directrice des produits et marchés agroalimentaires à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
- M. Florian Simonneau, chef de bureau « Restrictions et sécurisations des échanges » à la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI), ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et Mme Céline Thiriot, cheffe de bureau « Politique des contrôles »
- À 10 heures 30 :
Table ronde, ouverte à la presse, avec des chercheurs sur l’objectif de réduction des produits phytosanitaires au regard du Plan stratégique national 2023-2027 :
- M. Hervé Guyomard, directeur de recherche en agronomie, Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAE)
- M. Jean-Christophe Bureau, économiste
- À 11 heures 45 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Loïc Madeline, représentant de la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (FNAB) au conseil d’administration du Collectif Nourrir sur l’objectif de réduction des produits phytosanitaires au regard du Plan stratégique national 2023-2027 -
Réunion - Mercredi 8 novembre 2023 à 17h30
– Audition, ouverte à la presse, de M. Guilhem de Sèze, chef du département « production des évaluations du risque » de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)
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Réunion - Mercredi 8 novembre 2023 à 14h00
- À 14 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture entre 2018 et 2020
- À 15 heures 40 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture entre 2017 et 2018
Commission d’enquête sur les causes de l’incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l’exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Clôturée le jeudi 14 décembre 2023