Agenda

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé.

À 9 heures 15 – Audition, ouverte à la presse, de M. Arthur Delaporte, député du Calvados, et de M. Stéphane Vojetta, député des Français de l’étranger, coauteurs de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790). À 10 heures 15 – Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances, sur le plan interministériel pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027.

Table ronde, ouverte à la presse, dans le cadre de la mission d’information sur les budgets genrés, avec des représentants de villes ayant mis en place cette démarche : Lyon, Nantes, Paris (sous réserve), Rennes et Strasbourg.

Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023.

– Audition, ouverte à la presse, d’une délégation de représentantes d’organisations d’Afrique de l’Ouest et du Maghreb soutenues par le fonds « Féministes en action » .

– Audition, ouverte à la presse, d’une délégation de parlementaires marocains, dans le cadre du volet « genre » du jumelage institutionnel entre l’Assemblée nationale française et la Chambre des représentants du Maroc.

– Communication sur la constitutionnalisation de l’interruption volontaire de grossesse, ouverte à la presse, consécutive à la saisine pour information sur la proposition de loi constitutionnelle visant à garantir le droit à l’interruption volontaire de grossesse (n° 340 rectifié) (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteurs d’information).

- Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) (Mme Julie Delpech, rapporteure).
- Désignation des co-rapporteurs pour les missions d’information sur la santé des femmes et les budgets genrés.
- Désignation des co-rapporteurs sur les propositions de loi constitutionnelle n° 340 visant à garantir l’accès à l’interruption volontaire de grossesse et n° 378 visant à protéger le droit à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception.

– Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n° 274) (Mme Prisca Thevenot, rapporteure).

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Furnon-Petrescu, cheffe du service des droits des femmes et de l’égalité (SDFE) de la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) dans le cadre du rapport d’information sur le projet de loi de finances pour 2023 (Mme Julie Delpech, rapporteure).