Deuxième séance du jeudi 15 juin 2023
Scrutin public n°1844 sur l'amendement de rédaction globale n° 1150 de M. Rousset et les amendements identiques suivants à l'article 2 duodecies de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(171 membres)-
Pour : 30
- M. Éric Alauzet
- Mme Fanta Berete
- M. Benoît Bordat
- M. Jean-René Cazeneuve
- Mme Émilie Chandler
- Mme Clara Chassaniol
- Mme Julie Delpech
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Anne Genetet
- M. Joël Giraud
- Mme Claire Guichard
- M. Raphaël Gérard
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Brigitte Klinkert
- Mme Patricia Lemoine
- M. Sylvain Maillard
- Mme Jacqueline Maquet
- M. Christophe Marion
- M. Didier Martin
- Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Mme Lysiane Métayer
- Mme Michèle Peyron
- Mme Béatrice Piron
- Mme Stéphanie Rist
- M. Jean-François Rousset
- M. Freddy Sertin
- Mme Liliana Tanguy
- Mme Prisca Thevenot
- M. David Valence
- Mme Caroline Yadan
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Pour : 18
- M. Philippe Ballard
- M. Frédéric Boccaletti
- M. Victor Catteau
- M. Jocelyn Dessigny
- Mme Sandrine Dogor-Such
- M. Frédéric Falcon
- M. Thierry Frappé
- M. Timothée Houssin
- Mme Katiana Levavasseur
- Mme Christine Loir
- M. Philippe Lottiaux
- M. Alexandre Loubet
- M. Kévin Mauvieux
- Mme Yaël Ménaché
- M. Thomas Ménagé
- Mme Lisette Pollet
- Mme Angélique Ranc
- Mme Anaïs Sabatini
-
-
Les Républicains
(62 membres)-
Pour : 2
-
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
-
Pour : 3
-
Non votant : 1
-
Mme Valérie Rabault
(Présidente de séance)
-
Mme Valérie Rabault
-
-
Horizons et apparentés
(29 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)-
Pour : 2
-
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Pour : 30
- Non votant : 1
-
- Pour : 18
-
- Pour : 7
-
- Pour : 2
-
- Pour : 5
-
- Pour : 3
- Non votant : 1
-
- Pour : 5
-
- Pour : 3
-
- Pour : 2