Deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023
Scrutin public n°2445 sur le sous-amendement n° 1722 de Mme Boyer à l'amendement n° 1417 de Mme Poussier-Winsback et à l'amendement identique suivant à l'article 4 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(171 membres)-
Pour : 2
-
Contre : 33
- M. Damien Adam
- M. Éric Alauzet
- Mme Céline Calvez
- M. Yannick Chenevard
- Mme Julie Delpech
- M. Jean-Luc Fugit
- Mme Anne Genetet
- M. Guillaume Gouffier Valente
- M. Raphaël Gérard
- M. Benjamin Haddad
- Mme Laurence Heydel Grillere
- M. Alexis Izard
- M. Guillaume Kasbarian
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Pascal Lavergne
- M. Gilles Le Gendre
- Mme Nicole Le Peih
- Mme Marie Lebec
- Mme Patricia Lemoine
- M. Louis Margueritte
- Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Mme Lysiane Métayer
- M. Emmanuel Pellerin
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Charles Rodwell
- M. Xavier Roseren
- Mme Laetitia Saint-Paul
- M. Mikaele Seo
- M. Philippe Sorez
- Mme Violette Spillebout
- M. Bruno Studer
- M. David Valence
-
Abstention : 1
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)
-
-
Pour : 9
-
Non votant : 1
-
Mme Caroline Fiat
(Présidente de séance)
-
Mme Caroline Fiat
-
-
Les Républicains
(62 membres)
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
Horizons et apparentés
(29 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)-
Pour : 1
-
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Pour : 2
- Contre : 33
- Abstention : 1
- Non votant : 1
-
- Contre : 7
-
- Pour : 9
- Non votant : 1
-
- Pour : 4
-
- Contre : 8
-
- Pour : 3
-
- Contre : 5
-
- Pour : 4
-
- Pour : 1