Première séance du mercredi 27 septembre 2023
Scrutin public n°2549 sur l'amendement n° 492 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 2 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(170 membres)-
Contre : 46
- Mme Caroline Abadie
- Mme Fanta Berete
- M. Benoît Bordat
- M. Éric Bothorel
- M. Bertrand Bouyx
- M. Stéphane Buchou
- Mme Françoise Buffet
- Mme Clara Chassaniol
- M. Yannick Chenevard
- Mme Laurence Cristol
- Mme Christine Decodts
- Mme Julie Delpech
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Philippe Dunoyer
- M. Philippe Emmanuel
- M. Philippe Fait
- M. Marc Ferracci
- M. Jean-Marie Fiévet
- M. Philippe Frei
- M. Jean-Luc Fugit
- Mme Claire Guichard
- Mme Monique Iborra
- M. Jean-Michel Jacques
- Mme Brigitte Klinkert
- Mme Virginie Lanlo
- M. Pascal Lavergne
- M. Didier Le Gac
- Mme Christine Le Nabour
- M. Vincent Ledoux
- M. Bastien Marchive
- M. Didier Martin
- M. Nicolas Metzdorf
- Mme Lysiane Métayer
- M. Karl Olive
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
- M. Emmanuel Pellerin
- Mme Michèle Peyron
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Charles Rodwell
- M. Philippe Sorez
- Mme Sarah Tanzilli
- M. David Valence
- Mme Annie Vidal
- M. Lionel Vuibert
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Pour : 13
-
Non votant : 1
-
M. Sébastien Chenu
(Président de séance)
-
M. Sébastien Chenu
-
-
Les Républicains
(62 membres)
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
-
Pour : 2
-
-
Horizons et apparentés
(30 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)-
Pour : 1
-
Contre : 2
-
Abstention : 2
-
-
-
Contre : 1
-
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Mme Ersilia Soudais et Mme Andrée Taurinya ont fait savoir qu'elles avaient voulu « voter pour ».
Votes des groupes
-
- Contre : 46
- Non votant : 1
-
- Pour : 13
- Non votant : 1
-
- Pour : 7
- Contre : 3
-
- Contre : 7
-
- Contre : 10
-
- Pour : 2
-
- Contre : 8
-
- Pour : 3
-
- Pour : 4
-
- Pour : 1
- Contre : 2
- Abstention : 2
-
- Contre : 1