Première séance du jeudi 28 septembre 2023
Scrutin public n°2561 sur l'amendement n° 1380 de M. Clouet à l'article 2 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).
Répartition des votes par groupe
-
Renaissance
(170 membres)-
Contre : 24
- M. Éric Alauzet
- Mme Mireille Clapot
- Mme Laurence Cristol
- Mme Christine Decodts
- M. Philippe Emmanuel
- Mme Virginie Lanlo
- Mme Christine Le Nabour
- Mme Marie Lebec
- M. Vincent Ledoux
- M. Mathieu Lefèvre
- Mme Patricia Lemoine
- M. Sylvain Maillard
- M. Nicolas Metzdorf
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
- Mme Michèle Peyron
- Mme Béatrice Piron
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Stéphanie Rist
- M. Charles Rodwell
- M. Jean-François Rousset
- M. Bruno Studer
- Mme Huguette Tiegna
- M. Christopher Weissberg
-
Non votant : 1
-
Mme Yaël Braun-Pivet
(Présidente de l'Assemblée nationale)
-
Mme Yaël Braun-Pivet
-
-
Rassemblement National
(88 membres)-
Pour : 11
-
Non votant : 1
-
Mme Hélène Laporte
(Présidente de séance)
-
Mme Hélène Laporte
-
-
Les Républicains
(62 membres)-
Contre : 1
-
-
Démocrate (MoDem et Indépendants)
(51 membres)
-
-
Pour : 1
-
-
Horizons et apparentés
(30 membres)
-
Écologiste - NUPES
(23 membres)
-
Gauche démocrate et républicaine - NUPES
(22 membres)
-
Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
(21 membres)
Mises au point
(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)
Votes des groupes
-
- Contre : 24
- Non votant : 1
-
- Pour : 11
- Non votant : 1
-
- Pour : 8
-
- Contre : 1
-
- Contre : 6
-
- Pour : 1
-
- Contre : 4
-
- Pour : 3
-
- Pour : 3