Résultats de la recherche

(1567 résultats)
1
...
23
24
25
26
27
...
79
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
41 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article PREMIER A

UDR

M. Vincent Trébuchet

Discuté Rejeté 16 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
166 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 11

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Joël Bruneau

Discuté Retiré 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
670 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

Les Démocrates

Mme Louise Morel

Discuté Retiré 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
116 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 3

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Discuté Retiré 17 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
656 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 14

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
165 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Joël Bruneau

Discuté Rejeté 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
405 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 4

Écologiste et Social

Mme Dominique Voynet

Discuté Tombé Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
139 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 14

Ensemble pour la République

Mme Danielle Brulebois

Discuté Non soutenu 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
149 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Discuté Tombé 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 11 juin 2025
660 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article PREMIER A

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Joël Bruneau

Discuté Tombé 16 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
487 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 14

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Tombé 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
579 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article PREMIER A, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Karim Benbrahim

Discuté Tombé 16 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
791 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°395

Article 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Anne Stambach-Terrenoir

Discuté Tombé 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 17 juin 2025
519 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Julie Laernoes

Discuté Tombé 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
760 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°193

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1522 16 juin 2025
336 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 5

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Retiré 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
793 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°15

Article 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Maxime Laisney

Discuté Tombé 18 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 17 juin 2025
190 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 8

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Joël Bruneau

Discuté Rejeté 19 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
752 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°279

Article PREMIER A

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Discuté Adopté 16 juin 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1522 16 juin 2025
265 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 22 QUINQUIES

Rassemblement National

M. Frédéric-Pierre Vos

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1522 12 juin 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
23
24
25
26
27
...
79
Fabrication de la liasse