Résultats de la recherche

(1567 résultats)
1
...
53
54
55
56
57
...
79
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CE120 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 3

Ensemble pour la République

M. Jean-Luc Fugit

Discuté Tombé 3 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE261 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 5, alinéa 17

Socialistes et apparentés

M. Karim Benbrahim

Discuté Tombé 4 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE234 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 9, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Marie-Noëlle Battistel

Discuté Retiré 4 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE296 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 3

Horizons & Indépendants

M. Henri Alfandari

Retiré Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE173 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 9, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Anne Stambach-Terrenoir

Discuté Rejeté 4 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE438 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 5

Écologiste et Social

M. Charles Fournier

Discuté Retiré 4 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE277 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 18

Droite Républicaine

M. Guillaume Lepers

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE507 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 11

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE621 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
Sous-amendement de l'amendement n°CE555 (Rect)

Article 5, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Rejeté 3 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 3 juin 2025
CE439 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 18 BIS

Socialistes et apparentés

M. Karim Benbrahim

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE547 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 3, alinéa 10

M. Antoine Armand, rapporteur

Discuté Adopté 3 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 2 juin 2025
CE105 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 11

Ensemble pour la République

M. Jean-Luc Fugit

Discuté Adopté 3 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE73 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 22 QUATER

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Discuté Adopté 4 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE368 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 9

Écologiste et Social

Mme Julie Laernoes

Discuté Tombé 3 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE100 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article PREMIER, alinéa 3

Ensemble pour la République

M. Jean-Luc Fugit

Discuté Rejeté 2 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE540 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 4, alinéa 3

M. Antoine Armand, rapporteur

Discuté Adopté 3 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 2 juin 2025
CE204 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Article 13, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Matthias Tavel

Discuté Tombé 4 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE432 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article 25 D

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Maxime Laisney

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
CE550 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Avant l'Article PREMIER

M. Antoine Armand, rapporteur

Discuté Rejeté 2 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 2 juin 2025
CE467 Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

Après l'Article PREMIER

Rassemblement National

M. Maxime Amblard

Discuté Rejeté 2 juin 2025 Commission des affaires économiques n°463 28 mai 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
53
54
55
56
57
...
79
Fabrication de la liasse