Résultats de la recherche

(148 résultats)
1
2
3
4
...
8
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
37 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 8

Écologiste et Social

Mme Delphine Batho

Discuté Adopté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
64 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 6

Rassemblement National

Mme Stéphanie Galzy

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 29 novembre 2024
66 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 4

Droite Républicaine

Mme Véronique Louwagie

Discuté Non soutenu 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 29 novembre 2024
33 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 4

Ensemble pour la République

Mme Sandra Marsaud

Discuté Adopté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
70 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 11

Gauche Démocrate et Républicaine

M. André Chassaigne

Discuté Tombé 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 29 novembre 2024
78 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
Sous-amendement de l'amendement n°44

Article PREMIER, alinéa 9

Écologiste et Social

M. Benoît Biteau

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°637 1 décembre 2024
41 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 11

Écologiste et Social

Mme Delphine Batho

Discuté Tombé 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
10 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Mélanie Thomin

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
80 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
Sous-amendement de l'amendement n°45

Article PREMIER, alinéa 11

Écologiste et Social

M. Benoît Biteau

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°637 1 décembre 2024
43 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. David Taupiac

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
19 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Delphine Batho

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
31 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Delphine Batho

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
47 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 11

Ensemble pour la République

M. Jean-Luc Fugit

Discuté Adopté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
14 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 6

Socialistes et apparentés

Mme Mélanie Thomin

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
9 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 4

Socialistes et apparentés

Mme Mélanie Thomin

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
81 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
Sous-amendement de l'amendement n°48

Article PREMIER, alinéa 4

Écologiste et Social

M. Benoît Biteau

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°637 1 décembre 2024
48 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 4

Ensemble pour la République

M. Jean-Luc Fugit

Discuté Adopté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
5 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 6

Écologiste et Social

Mme Delphine Batho

Discuté Rejeté 2 décembre 2024 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
42 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Article PREMIER, alinéa 12

Écologiste et Social

Mme Delphine Batho

Discuté Rejeté 27 janvier 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°637 28 novembre 2024
75 Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
Sous-amendement de l'amendement n°74

Article PREMIER, alinéa 4

Écologiste et Social

M. Benoît Biteau

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°637 1 décembre 2024
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
...
8
Fabrication de la liasse