Résultats de la recherche

(90 résultats)
1
2
3
4
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
54 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2

Ensemble pour la République

Mme Danielle Brulebois

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
22 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Mathilde Feld

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
65 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. David Taupiac

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
11 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Droite Républicaine

M. Julien Dive

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
16 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
72 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Les Démocrates

Mme Sabine Thillaye

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
73 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Les Démocrates

M. Éric Martineau

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
23 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Christophe Bex

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
41 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
67 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Après l'Article 2 QUATER

Rassemblement National

M. Sébastien Humbert

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
43 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2 TER

Socialistes et apparentés

M. Karim Benbrahim

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
87 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 3, alinéa 9

Les Démocrates

Mme Sabine Thillaye

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
77 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2 TER

Les Démocrates

M. Pascal Lecamp

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
80 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 4 BIS

Les Démocrates

M. Pascal Lecamp

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
18 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Droite Républicaine

M. Jean-Pierre Vigier

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
69 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Les Démocrates

M. Éric Martineau

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
30 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Ensemble pour la République

M. Daniel Labaronne

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
81 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Article 2, alinéa 2

Les Démocrates

M. Éric Martineau

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
75 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Après l'Article 2

Écologiste et Social

Mme Marie Pochon

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
25 Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Christophe Bex

A discuter Assemblée nationale (séance publique) n°1179 28 mars 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
Fabrication de la liasse