Résultats de la recherche

(204 résultats)
1
2
3
4
5
6
...
11
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
125 (Rect) Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
120 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Ensemble pour la République

Mme Stéphanie Rist

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 1 avril 2025
122 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Ensemble pour la République

M. Jean-François Rousset

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
116 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Ensemble pour la République

M. Denis Masséglia

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 1 avril 2025
126 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
124 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°78

Article PREMIER

Ensemble pour la République

M. Jean-François Rousset

Discuté Tombé 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
127 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
119 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°78

Article PREMIER

Ensemble pour la République

M. Jean-François Rousset

Discuté Tombé 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 1 avril 2025
117 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°55

Article PREMIER

Ensemble pour la République

M. Jean-François Rousset

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 1 avril 2025
56 (Rect) Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Après l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Adopté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 28 mars 2025
68 (Rect) Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Après l'Article PREMIER

Droite Républicaine

M. Fabrice Brun

Discuté Adopté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 28 mars 2025
84 (Rect) Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Après l'Article PREMIER

Ensemble pour la République

M. Denis Masséglia

Discuté Adopté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 28 mars 2025
133 (Rect) Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°56 (Rect)

Après l'Article PREMIER

Gouvernement

Discuté Rejeté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
55 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Adopté 2 avril 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 28 mars 2025
23 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Article 3, alinéa 2

Rassemblement National

M. Christophe Bentz

Discuté Non soutenu 7 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 27 mars 2025
80 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Après l'Article 4

Rassemblement National

M. Sébastien Humbert

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 28 mars 2025
102 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Article 4

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Retiré 7 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 28 mars 2025
20 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Après l'Article 4

Les Démocrates

M. Cyrille Isaac-Sibille

Discuté Rejeté 7 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 27 mars 2025
134 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
Sous-amendement de l'amendement n°40

Article 2

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Adopté 7 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 2 avril 2025
9 Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

Après l'Article 4

Ensemble pour la République

Mme Nicole Le Peih

Discuté Non soutenu 7 mai 2025 Assemblée nationale (séance publique) n°1180 27 mars 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
6
...
11
Fabrication de la liasse