Résultats de la recherche

(1410 résultats)
1
...
40
41
42
43
44
...
71
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS450 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 13

Horizons & Indépendants

Mme Agnès Firmin Le Bodo

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 5 avril 2025
AS394 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 7, alinéa 1

Rassemblement National

M. Guillaume Florquin

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS32 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 12

Droite Républicaine

Mme Sylvie Bonnet

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 31 mars 2025
AS31 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 12

Droite Républicaine

Mme Sylvie Bonnet

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 31 mars 2025
AS88 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 20

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
AS341 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 16, alinéa 6

Gauche Démocrate et Républicaine

M. Yannick Monnet

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS19 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 6

Droite Républicaine

Mme Sylvie Bonnet

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 31 mars 2025
AS409 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 6

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élise Leboucher

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS318 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 4, alinéa 4

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Karine Lebon

Retiré Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS411 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 6, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Élise Leboucher

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS408 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 6

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Hadrien Clouet

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS97 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 2

Droite Républicaine

M. Patrick Hetzel

Discuté Retiré 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
AS304 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Arnaud Simion

Discuté Retiré 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS350 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 2

Droite Républicaine

Mme Justine Gruet

Discuté Tombé 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS98 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 3

Droite Républicaine

M. Patrick Hetzel

Discuté Tombé 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
AS298 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 5

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Retiré 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS42 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 10

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
AS612 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 15

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Retiré Commission des affaires sociales n°1102 9 avril 2025
AS245 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 10

Droite Républicaine

Mme Sylvie Bonnet

Discuté Non soutenu 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 3 avril 2025
AS107 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article PREMIER, alinéa 10

Droite Républicaine

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 9 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
40
41
42
43
44
...
71
Fabrication de la liasse