Résultats de la recherche

(1423 résultats)
1
...
62
63
64
65
66
...
72
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS575 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 11, alinéa 3

M. François Gernigon, rapporteur

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 7 avril 2025
AS354 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 11, alinéa 3

Écologiste et Social

M. Sébastien Peytavie

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS353 Soins palliatifs et d’accompagnement

Après l'Article 11

Écologiste et Social

M. Sébastien Peytavie

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS598 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 5

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 8 avril 2025
AS599 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 5

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Rejeté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 8 avril 2025
AS460 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 5

Ensemble pour la République

M. Michel Lauzzana

Discuté Non soutenu 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 5 avril 2025
AS356 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 5

Écologiste et Social

M. Sébastien Peytavie

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS432 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 6

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. René Pilato

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS600 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 6

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 8 avril 2025
AS386 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 6

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Discuté Retiré 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS601 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 7

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 8 avril 2025
AS590 Soins palliatifs et d’accompagnement
Sous-amendement de l'amendement n°AS433

Article 14, alinéa 7

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 8 avril 2025
AS336 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 8

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Karine Lebon

Discuté Rejeté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS79 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 8

Droite Républicaine

M. Thibault Bazin

Discuté Retiré 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
AS602 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 8

Mme Annie Vidal, rapporteure

Discuté Retiré 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 8 avril 2025
AS434 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 14, alinéa 8

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Rejeté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 4 avril 2025
AS288 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 15, alinéa 4

Rassemblement National

Mme Sandrine Dogor-Such

Discuté Rejeté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 3 avril 2025
AS529 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 15, alinéa 7

M. François Gernigon, rapporteur

Discuté Adopté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 7 avril 2025
AS157 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 15, alinéa 7

Droite Républicaine

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
AS156 Soins palliatifs et d’accompagnement

Article 15, alinéa 5

Droite Républicaine

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 10 avril 2025 Commission des affaires sociales n°1102 1 avril 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
62
63
64
65
66
...
72
Chargement du contenu
Fabrication de la liasse