Résultats de la recherche

(89 résultats)
1
2
3
...
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
32 Lutter contre la mortalité infantile

Article PREMIER, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Damien Maudet

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
8 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Gauche Démocrate et Républicaine

Mme Karine Lebon

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
12 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
13 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
36 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article PREMIER

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Damien Maudet

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
24 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Hadrien Clouet

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
45 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article PREMIER

Les Démocrates

Mme Anne Bergantz

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
18 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

Mme Marie-Charlotte Garin

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
41 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
15 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

Mme Marie-Charlotte Garin

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
21 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Rassemblement National

M. Serge Muller

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
44 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article PREMIER

Les Démocrates

Mme Anne Bergantz

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
17 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Écologiste et Social

Mme Marie-Charlotte Garin

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
48 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 1

Gouvernement

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 13 mai 2025
7 Lutter contre la mortalité infantile

Après l'Article 3

Droite Républicaine

Mme Josiane Corneloup

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
42 Lutter contre la mortalité infantile

Article 2, alinéa 4

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
40 Lutter contre la mortalité infantile

Article 3, alinéa 2

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
43 Lutter contre la mortalité infantile

Article PREMIER, alinéa 6

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
39 Lutter contre la mortalité infantile

Article 3, alinéa 1

Droite Républicaine

Mme Sylvie Dezarnaud

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°1373 12 mai 2025
51 Lutter contre la mortalité infantile
Sous-amendement de l'amendement n°49

Article PREMIER, alinéa 1

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°1373 15 mai 2025
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
5
Fabrication de la liasse