Commission de la défense : Reconnaissance des victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation
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mercredi 21 janvier 2026
Commission des affaires économiques : M. Philippe Palazzi, directeur général du groupe Casino ; M. Claude Imauven, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration du groupe Orano
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mardi 20 janvier 2026
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Trois projets de loi autorisant l’approbation d’accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2026
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mercredi 14 janvier 2026
Commission des affaires étrangères : Installations de l’Agence spatiale européenne en France ; Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes
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mercredi 14 janvier 2026
Commission des affaires étrangères : Installations de l’Agence spatiale européenne en France ; Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes
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mardi 13 janvier 2026
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 17 décembre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Discussion de divers projets de loi ; Déclaration du Gouvernement surla lutte contre le narcotrafic et lacriminalité organisée
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jeudi 11 décembre 2025
OPECST : Don d’organes et de gamètes (dans le cadre du travail d’évaluation de la dernière loi de bioéthique)
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jeudi 11 décembre 2025
OPECST : Don d’organes et de gamètes (dans le cadre du travail d’évaluation de la dernière loi de bioéthique)
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jeudi 11 décembre 2025
OPECST : Don d’organes et de gamètes (dans le cadre du travail d’évaluation de la dernière loi de bioéthique)
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jeudi 11 décembre 2025
OPECST : Don d’organes et de gamètes (dans le cadre du travail d’évaluation de la dernière loi de bioéthique)
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