1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Débats sur différents thèmes
partager
mercredi 26 mars 2025
Commission des affaires sociales : Lutter contre les déserts médicaux
partager
jeudi 13 mars 2025
1ère séance : Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" ; Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
partager
mercredi 12 mars 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Supprimer le vote par assis et levé (proposition de résolution, modification du Réglement) ; Renforcement du soutien à l'Ukraine (proposition de résolution européenne)
partager
mardi 11 mars 2025
2ème séance : Questions au gouvernement ; Dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales ; Publicisation des doléances du grand débat national ; Lutter contre la disparition des terres agricoles
partager
mercredi 5 mars 2025
Commission des finances : Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires
partager
mardi 4 mars 2025
3ème séance : Débat sur le thème : "Mutations liées à l'Intelligence Artificielle, quelle stratégie pour la France et l'Europe ?"
partager
mardi 4 mars 2025
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la Ville
partager
jeudi 20 février 2025
3ème séance : Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches (suite) ; Sécurité sociale de l'alimentation
partager
jeudi 20 février 2025
2ème séance : Impôt plancher de 2% sur le patrimoine des ultra riches
partager
jeudi 20 février 2025
2ème séance : Impôt plancher de 2% sur le patrimoine des ultra riches
partager
mercredi 12 février 2025
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Rapport d’information sur le statut de l’élu local
partager
1
2
3
4
5
6
Page n°3 : 12 résultats affichés sur un total de 69
