Commission des affaires sociales : Création d’une commission d’enquête relative à l’organisation du système de santé ; Audition de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau
partager
mercredi 12 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adapter le fonctionnement des instancesde gouvernance des chambres d'agriculture (CMP) ; Loi d'urgence pour Mayotte (CMP) ; Motion de censure (art 49.3 ; PLFSS pour 2025)
partager
mercredi 12 février 2025
Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi
partager
lundi 10 février 2025
1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
partager
lundi 10 février 2025
1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
partager
lundi 10 février 2025
1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
partager
lundi 10 février 2025
1ère séance : Motion de censure (art. 49.3) 2ème partie PLFSS 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le PLFSS 2025 ; Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique ; Élections municipales
partager
mercredi 5 février 2025
Commission des affaires sociales : PLFSS 2025 (troisième partie) ; Présidence du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine
partager
mercredi 5 février 2025
Commission des affaires sociales : PLFSS 2025 (troisième partie) ; Présidence du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine
partager
lundi 3 février 2025
1ère séance : Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2025 ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
partager
mercredi 29 janvier 2025
Commission des affaires sociales : Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (suite)
partager
mercredi 29 janvier 2025
Commission des affaires sociales : Plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et à soutenir les familles qui travaillent ; Suspendre les allocations familiales aux parents de mineurs criminels ou délinquants
partager
1
...
3
4
5
6
7
...
10
Page n°5 : 12 résultats affichés sur un total de 115
