Commission de la défense : Reconnaissance des victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation
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mercredi 21 janvier 2026
Commission de la défense : Reconnaissance des victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation
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mercredi 21 janvier 2026
Commission de la défense : Reconnaissance des victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation
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mercredi 21 janvier 2026
Commission de la défense : Reconnaissance des victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation
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mardi 13 janvier 2026
Commission des affaires sociales : Permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai
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mardi 6 janvier 2026
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème :« La défense de la filière automobile française »
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lundi 8 décembre 2025
1ère séance : Création d'un statut de l'élu local (deuxième lecture)
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mercredi 26 novembre 2025
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : MM. Damien Cazé et Jean-Pierre Viola, conseillers maîtres à la quatrième chambre de la Cour des comptes
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mardi 18 novembre 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (suite) ; Projet de loi de finances pour 2026 (suite)
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jeudi 13 novembre 2025
Commission des affaires sociales : « Régimes sociaux et de retraite et compte d’affectation spéciale Pensions » et « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » (PLF 2026)
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jeudi 13 novembre 2025
Commission des affaires sociales : « Régimes sociaux et de retraite et compte d’affectation spéciale Pensions » et « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » (PLF 2026)
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mercredi 12 novembre 2025
Commission des lois : Création d’un statut de l'élu local
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